La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques
Produire, exploiter, diffuser, partager ou éditer des sources numériques fait aujourd’hui partie du travail ordinaire du chercheur. Ce guide propose des réponses concrètes aux questions auxquelles il-elle est confronté.e sur son terrain comme lors de tous ses travaux de recherche.
Rédigé par des chercheur.e.s, des professionnel.le.s de l’information et des juristes, l’ouvrage place au cœur des questionnements la communauté de la recherche : que doit faire le.la chercheur.e quand il.elle édite, enregistre un entretien ou une conférence, photographie un monument ou une personne ? Comment partager ces contenus ? Comment faire en sorte que le droit et l’éthique renforcent l’usage commun de la connaissance et des sources de la recherche ? Comment les réformes actuellement en cours pourront-elles être mises en œuvre par les chercheurs en SHS ? Ces problématiques constituent des enjeux majeurs dans le processus de recherche et cet ouvrage permet de mieux les appréhender tant d’un point de vue éthique que juridique.
Sous la direction de Véronique Ginouvès (AMU, CNRS, MMSH) et Isabelle Gras (SCD AMU), cet ouvrage collectif a été publié conjointement au format papier aux Presses universitaires de Provence (PUP) et au format électronique sur OpenEdition Books (courant 2019). Tous les textes sont diffusés sous licence CC-BY et constituent un prolongement des réflexions, présentées par les membres du groupe de travail national et interdisciplinaire, dans le carnet de recherche Ethique et Droit sur la plateforme Hypotheses.org. Conformément à la politique engagée des PUP en matière d'open access, tous les textes sont diffusés dans leur intégralité sur HAL AMU. Résolument orienté en faveur de la science ouverte, ce guide constitue ainsi une nouvelle façon de publier en libre accès sous diverses modalités les résultats de la recherche.
Préface. Marie Masclet de Barbarin
Etat des lieux sur les bonnes pratiques éthiques et juridiques en matière de diffusion des données en SHS
- Diffuser des données de la recherche dans le respect du droit et de l'éthique : comment faire lorsque l'on n'est pas juriste ? Anne-Laure Stérin
- Pratiques d'archives : problèmes actuels sur les usages du matériau documentaire. Jean-François Bert
- Preserving Public Domain Collections: Institutional Policies Best Practice. Mélanie Dulong de Rosnay
- La réutilisation des données de la recherche après la loi pour une République numérique. Lionel Maurel
- Big data en sciences sociales et protection des données personnelles. Emilie Debaets
- Dématérialisation et valorisation des matériaux de terrain des ethnologues : l'archiviste face aux questions éthiques. Marie-Dominique Mouton
Comment diffuser les données en SHS ? Réalisations et retours d'expérience
- Les archives orales. Florence Descamps
- La parole et le droit : Recommandations pour la collecte, le traitement et l'exploitation des témoignages oraux. Raphaëlle Branche, Florence Descamps, Frédéric Saffroy, Maurice Vaisse
- Two oral history projects, two countries and the encountered issues and subsequent solutions to online recording accessibility issues. Leslie McCartney
- Consent in the digital context : the example of oral history interviews in the United Kingdom. Myriam Fellous-Sigrist
- Ouverture de données qualitatives à caractère personnel : approche éthique, juridique et déontologique. Marie Huyghe, Laurent Cailly, Nicolas Oppenchaim
- Les archives sonores, entre demande sociale et usages scientifiques : quelles modalités pour réutiliser les sources enregistrées ? Francesca Biliotti, Silvia Calamai, Véronique Ginouvès
Les données sensibles de la recherche
- Données sensibles : peuvent-elles ne pas l'être ? Laurent Dousset
- Anonymat et confidentialité des données : l'expérience de beQuali. Selma Bendjaballah, Sarah Cadorel, Emilie Fromont, Guillaume Garcia, Emilie Grohens, Emeline Juillard
- Du remède par les plantes à la sorcellerie : retour sur une expérience de traitement et de diffusion d'archives orales en Bretagne. Maëlle Mériaux
- Memoria - la préservation des processus d'étude comme enjeu éthique. Iwona Dudek, Jean-Yves Blaise
- Le traitement des données d’un défunt dans un contexte de recherche. Jean-Charles Ize
L'évolution du droit en matière de numérique
- Droit d'auteur et diffusion numérique des données de la recherche. Philippe Mouron
- Les enjeux éthiques et juridiques du dépôts des travaux scientifiques dans une archive ouverte. Isabelle Gras
- Les robots sont-ils des lecteurs comme les autres ? Pierre-Carl Langlais
- La confiscation des données issues de l'humanisme numérique : un paradoxe résistible. Marie-Luce Demonet
Postface. Véronique Ginouvès, Isabelle Gras